Infrastructures de marché européennes, l’Esma publie trois avis techniques (Emir 2.2).
Le sujet porte sur la manière dont les CCP de pays tiers pourront à l’avenir être reconnues et supervisées pour
Surcapacité dans le domaine bancaire, l’ECB publie une analyse sur la rentabilité des banques.
Les banques du monde entier ont été confrontées à des problèmes de rentabilité au lendemain de la crise financière mondiale.
Instrument financiers dérivés, principe du non bis idem, décision du Conseil d’Etat
Dans une décision du 6 novembre 2019, le Conseil d’Etat confirme une sanction prononcée par l’AMF le 18 décembre 2017.
Précisions sur les informations à transmettre aux investisseurs d’OPC faisant référence à un indice de référence
L’ESMA a publié le 29 mars 2019 une mise à jour de ses questions-réponses (« Q&A ») relatives à l’application
Reporting annuel des sociétés cotées
L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) publie sa déclaration publique annuelle définissant les priorités européennes communes en matière de mise