Ce guide regroupe les positions et recommandations de l’AMF et de l’ESMA.
Il est composé de trois parties :
- La première partie présente l’information à fournir dans les prospectus approuvés par l’AMF dont une section est spécialement dédiée à la présentation des facteurs de risques.
- La deuxième partie présente l’information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales)
- La troisième regroupe et met à jour les positions et recommandations de l’AMF et de l’ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.