Actualisation de la doctrine DOC-2020-05 relative aux informations à fournir en cas d’offre au public ou d’admission sur un marché réglementé et consolidation d’un nouveau guide.

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Ce guide regroupe les positions et recommandations de l’AMF et de l’ESMA.
Il est composé de trois parties :

  1. La première partie présente l’information à fournir dans les prospectus approuvés par l’AMF dont une section est spécialement dédiée à la présentation des facteurs de risques.
  2. La deuxième partie présente l’information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales)
  3. La troisième regroupe et met à jour les positions et recommandations de l’AMF et de l’ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.

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