Guide du suivi des OPC : Recommandation DOC-2011-25

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Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que :

  • les procédures de contrôle,
  • la gestion de la fin de vie,
  • les FIA side pocket,
  • la procédure d’indemnisation amiable,
  • le calcul de l’exposition et du risque global,
  • l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement) ainsi que le suivi des ETF.

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