Le millefeuille de la réglementation européenne : vraiment indigeste ?

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Depuis plusieurs années, le flux des réglementations applicables dans le domaine bancaire, financier et de l’assurance ne se tarit pas. Les obligations et contraintes diverses qui pèsent sur les acteurs du secteur ne manquent pas. Si l’identification des autorités est largement maitrisée par les acteurs, le suivi de l’évolution des textes reste un sujet moins évident à appréhender.

Pour se tenir à jour de la réglementation et des positions de place dans ce secteur il faut réaliser une veille sur de nombreux sites : législation et réglementation européenne (Eur-Lex), Commission européenne, régulateurs européens (ESAs), associations de place EU, législation et réglementation française, régulateurs français, associations de place françaises… La liste est longue et le nombre de sites à consulter encore plus. A cela s’ajoute la diversité des textes : directives, règlements, guidelines, RTS, recommandations… et il faut aussi savoir anticiper avec les documents préparatoires et le suivi des procédures législatives !

Il en résulte : 

  • une grande difficulté  pour avoir un accès à tous les textes et au bon moment
  • de faire le lien entre les textes : directives et règlements, leurs textes délégués, les textes de transposition nationale, guidelines …
  • d’anticiper les textes en ayant de la visibilité sur les étapes d’adoption
  • d’identifier facilement les changements réalisés entre deux versions d’un texte.

Une nouvelle voie pour la simplification de sa veille règlementaire

Depuis quelques années, les Regtechs, ces startups qui utilisent la technologie pour faciliter la mise en conformité, ont fait de ces sujets leur cheval de bataille. La puissance des algorithmes va aider à faire le tri au sein de millions de documents qui existent et permettre de faciliter le suivi des textes.

C’est le cas de RegMind qui a ouvert en 2023, une nouvelle voie pour rendre possible le suivi et la veille de la règlementation européenne en matière financière bancaire et de l’assurance. Il est désormais notamment possible : 

  • d’avoir un accès simple et unique à l’ensemble de la règlementation
  • d’identifier les textes connexes : transposition, règlement d’exécution, guidelines…
  • de suivre le processus législatif d’un texte en préparation
  • de comparer deux versions d’un texte européen consolidé.

La puissance des algorithmes de RegMind devrait vous redonner goût à la veille règlementaire !

Ci-dessous, une courte vidéo de présentation :

Pour plus d’informations, réservez une présentation personnalisée de 15 min

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