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Auteur/autrice : ismaelziani

février 5, 2020 News

Options binaires : l’Esma se positionne vis-à-vis du régulateur national

En réponse à une sollicitation du régulateur norvégien, l’Esma publie un avis sur les produits binaires. L’Esma rappelle, comme en

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décembre 5, 2019 News

Prospectus ; l’Esma propose des amendements au règlement délégué

Les propositions de modification portent sur l’article 18 du règlement délégué : Publication d’un supplément au prospectus. Les amendements proposés

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novembre 27, 2019 News

OPCVM et FIA : 5 mises à jour de la doctrine AMF qu’il ne faut pas rater!

L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine relative aux OPCVM et FIA afin de prendre en compte,

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novembre 8, 2019 Jurisprudence / Sanctions

Instrument financiers dérivés, principe du non bis idem, décision du Conseil d’Etat

Dans une décision du 6 novembre 2019, le Conseil d’Etat confirme une sanction prononcée par l’AMF le 18 décembre 2017.

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octobre 21, 2019 News

Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro émet des recommandations relatives à l’impact sur la gestion des risques de la transition vers de nouveaux taux sans risque

Le groupe de travail du secteur privé sur les taux sans risque pour l’euro a publié un rapport contenant des

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