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Auteur/autrice : ismaelziani

mars 9, 2021 News

L’AMF modifie sa doctrine sur les SCPI, les SEF et les GFI

L’AMF modifie sa doctrine relative aux sociétés civiles de placement immobilier (SCPI), aux sociétés d’épargne forestière (SEF) et aux groupements

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février 5, 2020 News

Options binaires : l’Esma se positionne vis-à-vis du régulateur national

En réponse à une sollicitation du régulateur norvégien, l’Esma publie un avis sur les produits binaires. L’Esma rappelle, comme en

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décembre 5, 2019 News

Prospectus ; l’Esma propose des amendements au règlement délégué

Les propositions de modification portent sur l’article 18 du règlement délégué : Publication d’un supplément au prospectus. Les amendements proposés

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novembre 27, 2019 News

OPCVM et FIA : 5 mises à jour de la doctrine AMF qu’il ne faut pas rater!

L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine relative aux OPCVM et FIA afin de prendre en compte,

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novembre 8, 2019 Jurisprudence / Sanctions

Instrument financiers dérivés, principe du non bis idem, décision du Conseil d’Etat

Dans une décision du 6 novembre 2019, le Conseil d’Etat confirme une sanction prononcée par l’AMF le 18 décembre 2017.

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