L’AMF publie la synthèse de ses contrôles SPOT sur les titrisations simples, transparentes et standardisées
Trois ans après l’entrée en application de règles pour encadrer le développement du marché de la titrisation en Europe, l’Autorité
Étiquette : AMF
Mise à jour de deux instructions de l’AMF : certification et module finance durable
L’AMF a mis à jour les instructions portant sur l’organisation des examens AMF et Finance durable. Les modifications clarifient les exigences
Décisions de la Commission des sanctions de l’AMF d’Avril 2021
Sanctions pour manquements aux obligations professionnelles Décision du 12 Avril 2021 La Commission a infligé : un blâme à l’encontre
Décision de la Commission des sanctions à l’égard de la société Gestys SA et de M. Jean-Laurent Bruel
Dans sa décision du 16 avril 2021, la Commission des sanctions a infligé à la société de gestion Gestys SA
Guide du suivi des OPC : Recommandation DOC-2011-25
Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que : les procédures