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Étiquette : AMF

septembre 1, 2022 News

L’AMF publie la synthèse de ses contrôles SPOT sur les titrisations simples, transparentes et standardisées

Trois ans après l’entrée en application de règles pour encadrer le développement du marché de la titrisation en Europe, l’Autorité

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juillet 27, 2022 Finance Durable / News

Mise à jour de deux instructions de l’AMF : certification et module finance durable

L’AMF a mis à jour les instructions portant sur l’organisation des examens AMF et Finance durable. Les modifications clarifient les exigences

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mars 16, 2021 News / Réglementation

Guide du suivi des OPC : Recommandation DOC-2011-25

Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que : les procédures

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mars 12, 2021 News

Discours – Audition de Robert Ophèle, président de l’AMF, par la Commission des finances du Sénat – Mercredi 10 mars 2021

Il a d’abord rappelé que la crise sanitaire a conduit l’Autorité à mobiliser pour la première fois certains de ses

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février 15, 2021 News / Réglementation

Une ordonnance renforce le cadre de la LCB-FT appliqués aux PSAN

En décembre 2020 une ordonnance, modifiant le régime des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) établi par la Loi

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