Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA concernant les RTS du projet de réglementation ELTIF
L’ESMA a lancé une consultation pour la nouvelle réglementation ELTIF (European Long-Term Investment Fund) afin de proposer des mesures de
Étiquette : ELTIF
Consultation sur les projets de normes techniques réglementaires en vertu du règlement ELTIF révisé
L’ESMA sollicite des commentaires et des réactions sur divers sujets abordés dans un document. Elle demande spécifiquement que les commentaires
Règlement ELTIF : propositions de l’AMF
Dans le cadre de la révision du règlement ELTIF, l’AMF fait des propositions pour rendre ce type de fonds européens
L’Esma publie son rapport final sur les frais ELTIF
L’article 25, paragraphe 3, du Règlement 2015/760 («règlement ELTIF») prévoit que l’AEMF élabore des projets de normes techniques de réglementation