Consultation sur la transparence post-négociation
Ce document de consultation de l’ESMA est publié suite à l’adoption par la Commission européenne des RTS 1 et 2
Étiquette : RTS
Consultation sur la révision des RTS sur l’autorisation et l’enregistrement
L’ESMA lance une consultation sur les changements proposés aux RTS sur l’autorisation et l’enregistrement. Objectif de la consultation Préserver l’égalité
Les ESAs proposent d’ajouter deux nouvelles divulgations pour les investissements dans le domaine du gaz fossile et de l’énergie nucléaire
Les trois autorités européennes de surveillance (ESAs) ont remis à la Commission européenne leur rapport final avec un projet de
Consultation sur les normes techniques relatives à l’identification d’un groupe de clients connectés
L’EBA ouvre une consultation publique sur un projet de normes techniques réglementaires (RTS) sur l’identification d’un groupe de clients connectés
Publication du projet final de normes techniques sur les exigences de rétention des risques pour les titrisations
L’EBA a publié ses projets définitifs de normes techniques de réglementation (RTS) précisant les exigences applicables aux initiateurs, aux sponsors